Conditions Générales de Ventes
Nelly SERGEANT, Sophrologue Enfants Adolescents et Famille
Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Nelly SERGEANT , sophrologue pour enfants, adolescents et adultes, ci-après dénommée "la Sophrologue", et toute personne physique ou morale souhaitant bénéficier de ses services, ci-après dénommée "le Client".
La Sophrologue propose des séances de sophrologie à domicile, en cabinet à Montdidier et des ateliers nature.
Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation écrite préalable de la Sophrologue, prévaloir contre les présentes CGV.
Article 1 : Services Proposés
La Sophrologue propose les services suivants :
Séances individuelles de sophrologie à domicile ou en cabinet à Montdidier : Pour enfants, adolescents et adultes, sur rendez-vous convenu entre les parties. Ces séances sont personnalisées en fonction des besoins du Client.
Ateliers bulle de douceur : A Plainville 60120 en intérieur ou en extérieur, une fois par mois. Actualités à suivre sur ma page Facebook.
Il est précisé que la sophrologie est une technique d'accompagnement et de bien-être qui ne se substitue en aucun cas à un traitement médical ou à un suivi psychologique. La Sophrologue ne pose aucun diagnostic médical et n'intervient pas dans les choix thérapeutiques de ses Clients.
Article 2 : Tarifs et Modalités de Paiement
Les tarifs des prestations sont communiqués au Client par la Sophrologue lors de la prise de rendez-vous ou de l'inscription à un atelier. Ils sont exprimés en euros (€) et sont nets de taxes (TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts).
Le paiement des séances individuelles à domicile et en cabinet s'effectue à la fin de chaque séance.
Les modes de paiement acceptés sont : espèces, chèque, virement bancaire.
Article 3 : Prise de Rendez-vous et Annulation
3.1. Séances à Domicile
La prise de rendez-vous pour les séances à domicile se fait par téléphone ou par message . Un rendez-vous est considéré comme ferme après confirmation par la Sophrologue.
Toute annulation ou report de rendez-vous par le Client doit être effectué au minimum 48 heures (deux jours ouvrés) avant l'heure prévue de la séance. Toute annulation ou report intervenant moins de 48 heures avant la séance, ou toute absence non justifiée du Client, entraînera la facturation de la séance dans sa totalité.
3.2. Ateliers Nature
L'inscription aux ateliers nature peut se faire par téléphone, message, directement sur place].
La Sophrologue se réserve le droit d'annuler un atelier bulle de douceur, en cas de nombre insuffisant de participants ou de conditions météorologiques défavorables. Dans ce cas, les participants inscrits seront informés dans les meilleurs délais et auront le choix entre un remboursement intégral ou le report de leur inscription à un atelier ultérieur.
Article 4 : Engagements de la Sophrologue
La Sophrologue s'engage à :
Mettre en œuvre toutes les compétences et le professionnalisme nécessaires à la bonne exécution des prestations.
Respecter le code de déontologie de la sophrologie, notamment en matière de secret professionnel et de bienveillance.
Adapter les séances aux besoins spécifiques et à l'âge du Client.
Garantir la confidentialité des échanges avec le Client.
Article 5 : Responsabilité
La Sophrologue est tenue à une obligation de moyens. Elle ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de données ou tout autre préjudice résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ses services.
Il est de la responsabilité du Client d'informer la Sophrologue de toute condition médicale ou psychologique pertinente pouvant avoir un impact sur les séances de sophrologie.
Article 6 : Protection des Données Personnelles
Les informations recueillies auprès du Client sont nécessaires à la gestion de son dossier et à l'exécution des prestations. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d'effacement de ses données personnelles, ainsi qu'un droit d'opposition et de limitation du traitement. Pour exercer ces droits, le Client peut contacter la Sophrologue par e- mail : nellybelena@gmail.com
Article 7 : Propriété Intellectuelle
Tout le contenu des supports pédagogiques, exercices et programmes proposés par la Sophrologue, qu'ils soient oraux, écrits ou numériques, reste sa propriété intellectuelle exclusive. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, de ces contenus est strictement interdite, sauf autorisation expresse et écrite de la Sophrologue.
Article 8 : Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige ou de désaccord relatif aux présentes CGV, la Sophrologue et le Client s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
Nelly SERGEANT
2 place du jeu de Paume
06 19 66 43 55
nellysergeantsophrologie@gmail.com
Siret 83 24 33 74 1000 18